Droit de la responsabilité
Responsabilité : introduction

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Diversification des chefs de préjudice
Conditions de recevabilité du préjudice
la réparation intégrale
les dommages-intérêts punitifs
La causalité
Responsabilité contractuelle
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Les obligations de sécurité, de loyauté, d'information
L'intensité des obligations : moyen ou résultat
Les faits générateurs
Responsabilité délictuelle
La faute
Le fait anormal de la chose
Le fait anormal d'autrui, régime général
Le fait de l'enfant
Le fait du préposé
Exonération
Force majeure
Faute de la victime et responsabilité délictuelle
Faute de la victime et responsabilité contractuelle
Acceptation du risque
Obligation de minimiser son dommage
Clause limitative ou exonératoire de responsabilité
schémas récapitulatifs
Les quasi-contrats


Responsabilité civile - Cas ou régimes spéciaux
Les accidents de la circulation

 

 

 

 

 

petites annonces
Les dirigeants de sociétés, les personnes morales, les entreprises et l'environnement
Responsabilité des magistrats
Les produits défectueux
Intégration de la loi ; Causalité, exonération, risque de développement
Défaut de sécurité du produit, dommage, responsable
Responsabilité médicale
La responsabilité en droit médical
Droit médical et perte de chance
Responsabilité médicale : causalité incertaine et vraisemblance
Responsabilité médicale pour accidents médicaux non fautifs
Responsabilité des médecins du travail


...

Responsabilité civile - Cas ou régimes spéciaux
Immobilier

 

 

 

 

 

petites annonces
principes généraux
Constructeurs 1
Constructeurs 2
Agents immobiliers
Administrateur de biens
Diagnostiqueurs

Vendeur d'immeuble

Personnes vunérables

Principes généraux

Responsabilité des enfants et incapables majeurs
Responsabilité des parents du fait de l'enfant

Responsabilité du fait d'autrui : structures