Recherches et publications
Responsabilité civile :

- Le dommage anormal, RTDCiv 2016, 531: documents

- Regulating risk through private law : documents
- Responsabilité médicale pour accidents médicaux non fautifs, RLDCiv 2015, 5792, p. 20 : documents
- Réponses du droit de la responsabilité aux crises sanitaires, l'Harmatan 2016 : documents
- Responsabilités délictuelle et contractuelle : fusion des régimes, RTDCiv 2010 n° 3, p. 419 : documents
- Le trouble anormal et la responsabilité fondée sur le dommage, RRJ 2007, n° 3, p. 1219 : Texte intégral et documents
- Les fautes du dirigeant de société, Dalloz affaires 1999, n° 161  : documents  

Causalité, imputation :

- Responsabilité médicale : causalité incertaine et vraisemblance, rapport français, Bruylant, 2015, p. 507 : documents

- Produits défectueux : la causalité et le risque de développement, rapport français, IRJS Editions t. 45, p. 239 : documents
- Droit médical et perte de chance, RLDC 2013, n° 1, p. 17  : documents
- Voisin occasionnel : un critère d'imputation utile et cohérent RCA 2011, Etude n° 9 : documents  
- Définition de la causalité dans les projets européens
(PETL et DCFR)
IRJS Editions 2012, t. 36, p. 390 : Texte intégral et documents

 

Responsabilité pénale et responsabilité civile :

- Quelle faute civile en cas de relaxe ? D. 2016, 2018 : documents

- Responsabilité des médecins du travail, Octares, Le travail en débats, p. 69 : documents
- La Cour de cassation et les dommages punitifs, RCA 2011, Etude n° 5 + Journal of European Tort Law 2012, n° 3 p. 115 : documents
- Comparing tort and crime, Cambridge Edition 2015, p. 73 : documents
- Responsabilité des magistrats, Lamy resp : documents  
- Affaire Kerviel, JCP et RCA : documents
Personnes morales et anthropomorphisme :
- Jurisprudence, personne morale et anthropomorphisme, JCP G 2009, I, 121  : documents
- Doctrine, personne morale et anthropomorphisme, JCP G 2009, I, 137  : documents
- Responsabilité pénale des personnes morales et anthropomorphisme, Revue pénitentiaire et de droit pénal 2009 n° 1, p. 63  :  Texte intégral et documents
- Le préjudice moral des personnes morales, JCP G 2012, 1012 + JCP G 2003, I, 145 : documents
Variétés, droit civil :
- Le mythe du transfert de propriété solo consensu, 2013, n° 2, p. 299 : documents
- Aubry et Rau et la division du patrimoine  Pet. aff. 2009, 14 décembre, p. 4 : documents
- Usucapion à la Réunion ? 3e civ. 29 sept. 2009, JCP G 2009, n° 46, 420. : documents
- La caducité des contrats, une notion à réinventer, JCP G 2001, I, 290 : documents
- La notion de consommateur, JCP G 1999, I, 176  : documents

 

 

Variétés, droit pénal :
- Dépénalisation du droit médical, rev. gén. droit médical 2008 p. 245 : Texte intégral et documents
- Les publications interdites, Juriscl : documents
- Les agents de recherches privées, Juriscl : documents
- Les codes de bonne conduite et le droit pénal, RSC 2000, n° 2, p. 351  : Texte intégral et documents
- La médiation pénale : Texte intégral et documents
- Convention et juridiction pénale
Droit pénal du travail :
- Les discriminations, les harcèlements, Juriscl : documents
- Les entraves, le droit pénal contractualisé, Juriscl : documents

Ressources entièrement libres et gratuites, ce qui n'emporte pas renonciation de l'auteur à ses droits. Veuillez référencer vos emprunts.
Les décors des pages, pimpants, seyants et pas très sérieux, ont été réalisés grâce au site COLOURLovers