Risk
V. Wester-Ouisse
Dir.
Matthew Dyson, Trinity College of Cambridge,
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Saleilles,
Le risque professionnel dans le Code civil, La réforme sociale
janvier-juin 1898, p. 634
Saleilles,
note
au D. 1897, p. 433, sur la responsabilité du fait des choses
Planiol,
Etudes sur la responsabilité civile, Rev.
Crit. L. J. 1905, p. 277 et 1906 p. 80
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Rapport
de la Cour de cassation, 2011, 3e partie, Etude
: le risque ;
Risques dans
les régimes autonomes de responsabilité ;
LIVRE
1. La
charge du risque déplacée
LIVRE
2. La charge du risque répartie
LIVRE
3. Le risque prévenu
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Acceptation
des risques : voir
ici
Risque
de préjudice
des
propriétaires ayant fait des travaux ont pu être contraints
de mettre en place une « parade confortative afin de parer aux
risques d’éboulement » chez leurs voisins
Cass.
2e civ., 15 mai 2008, Bull. 112 ;
L'existence d'un
risque est un trouble anormal du voisinage et le risque avéré
exclut la force majeure : Cass.
3e civ., 10 décembre 2014 ;
Risque
du produit
Bénéfice
risque
Cass.
1re civ., 25 février 2016 : constatation, par le juge,
du défaut d'un produit, à la suite de la mise en évidence
de risques graves liés à son utilisation que ne justifie
pas le bénéfice qui en est attendu
Risque
connu et identifié
Distilbène : Cass.
1re civ., 7 mars 2006 ;
Principe
de précaution
Article
: M. Boutonnet, "l'influence du principe de précaution
sur la responsabilité civile en droit français : un
bilan en demi teinte", Revue Internationale de Droit et Politique
du Développement durable de McGill, https://www.mcgill.ca/jsdlp/files/jsdlp/boutonnet_10-1.pdf
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Lanceurs
d'alerte
Code du travail,
art. L 1132-3-3
Cass.
soc., 30 juin 2016, n° 15-10557,
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