La théorie du patrimoine d’Aubry et Rau est unanimement reconnue comme un pilier de notre système juridique. Le principe d’unité du patrimoine est décrit comme un élément incontournable et la jurisprudence en tire régulièrement des conclusions. Ce principe est pourtant décrié par beaucoup d’auteurs car trop rigoureux, dépassé, handicapant. On en vient à se demander comment deux hommes aussi talentueux ont pu ainsi s’enfermer dans de tels extrêmes… N’est-il pas temps de relire leur texte dans sa version originale ?

Bibliographie

Aubry et Rau, Cours de droit civil français d’après la méthode de Zachariae, 4e édition de 1873, t. 6, p. 229 à 248

Exposé du principe de l’unité du patrimoine, v. not. :

Carbonnier, Droit civil, t. 3, les biens, PUF Thémis, n° 1 et s.
F. Terré, P. Simler, Droit civil, les biens, Dalloz Précis 2006, 7e éd., n° 18
Y. Strickler, Les biens, PUF Thémis 2006, n° 125 et s.
R. Sève, Déterminations philosophiques d’une théorie juridique : la théorie d’Aubry et Rau, Arch. Philo. du droit, Sirey 1979, t. 24, p. 247.
F. Cohet-Cordey, La valeur explicative de la théorie du patrimoine en droit positif français, RTD civ. 1996, p. 819.

C. Atias, Philosophie du droit, PUF 2e éd. 2004
C. Atias, Epistémologie juridique, Dalloz Précis, 2002

Cass. com. 19 février 2002, Bull. n° 39, D. 2002, note Perdriau et Derrida
Cass. com., 3 juin 1998, Bull. n° 176, Defr. 2000, n° 7, p. 432, note A. Chappert.

C. Danglehant, La loi sur le surendettement des particuliers confrontée au principe de l’unité du patrimoine, Rev. Proc. Coll. 1995, 1 et s.
Sur la Loi n° 2007-211 du 19 février 2007 : http://www.village-justice.com/articles/Premiers-regards-fevrier,2299.html.

Sur les patrimoines d’affectation :

Saleilles, Histoire des sociétés en commandites, Annales de droit commercial, 1897 et 1898, n° 49 à 63 et note sous Dijon 30 juin 1893, S. 94, 2, 185 ;
Geny, Méthode d’interprétation, LGDJ 1899, I
Capitant, Cours élémentaire de droit civil français, 1947
S. Guinchard, Essai d’une théorie générale de l’affectation, th. Lyon 1974
R. Boffa, La destination de la chose, Defrénois 2008
F. Zenati, Mise en perspective et perspectives de la théorie du patrimoine, RTD civ. 2003, p. 667
F. Zénati-Castaing et T. Revet, Les biens, PUF, 3e éd. 2008, n° 8g) ;
A. Sériaux, La notion juridique de patrimoine, brèves notations civilistes sur le verbe avoir, RTD civ. 1994, p. 801.

 

 

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