Chapitre
II – L’élément matériel de l’incrimination.
Section 1 – L’infraction consommée.
§
1 – Les moyens de réalisations de l’infraction.
A – Caractère positif ou négatif du fait matériel.
1 – Les infractions de commission.
2 – Les infractions d’omission.
B
– Caractère durable du fait matériel.
1 – Infractions instantanées, continues ou successives.
2 – Les conséquences quant au régime.
Les
hésitations jurisprudentielles concernant les infractions successives
:
parfois traitées isolément, (en matière d'abus
de bien social, de
faux et usages, d'infanticide,...)
parfois traitées comme un tout, à raison d'un mode opératoire
unique (en matière d'abus
de faiblesse ou de viols
répétés)
C
– Caractère unitaire ou plural de l’élément
matériel.
§
2 – Le résultat de l’infraction.
A – La notion de résultat.
B - Les infractions matérielles.
crim,
4 novembre 1999
C – Les infractions formelles.
D – L'infraction obstacle.
schéma
récapitulatif
§
3 – La causalité entre le comportement et le résultat.
indifférence
du caractère exclusif : crim,
2 septembre 2005, 21 octobre 1998