une question d'un étudiant : le droit d’auteur chez les cuisiniers

Etudiant à Paris-IV Sorbonne en histoire, je démarre un mémoire de master sur la question du droit d’auteur chez les cuisiniers et sur son évolution tout au long du XX° siècle (depuis Auguste Escoffier). Etant donné que très peu de documents sont précis sur ce sujet, je voulais savoir si vous pourriez m’indiquer quelques ouvrages qu'il seraient intéressant que je consulte. Pour information, à ce sujet, j’ai déjà lu «Une histoire mondiale de la table» d’Anthony Rowley, «Histoire des cuisiniers en France» d’Alain Drouard et «le mythe gastronomique français» du même auteur, «Le mangeur du XIX°» de Jean-Paul Aron, et un livre de droit intitulé «La loi du 1° août 1905 : cent ans de protection des consommateurs». Or personne ne traite à proprement parler de la question du droit d’auteur chez les cuisiniers.

Une recette de cuisine en tant que telle ne bénéficie pas de protection (on ne leur reconnaît ni le critère de l'originalité suffisante, ni celui de l'invention ; TGI Paris, 30 septembre 1997 (RIDA 1998, n° 177, p. 273, note Piredda)

Seules les recettes publiées seront protégées, par le biais du droit d'auteur, qui empêchera seulement qu'un autre auteur qui souhaiterait publier la même recette à l'identique puisse le faire ; la liste d'ingrédient elle-même n'est nullement protégée.

CA Paris, 27 Mai 1992, SA MARIE CLAIRE ALBUM / LE FOLL GUEDEN

Ont la qualité d'auteur, les journalistes ayant rédigé des articles de presse présentant des recettes de cuisine et des vêtements, quand bien même les textes des articles n'ont qu'un caractère nécessairement descriptif, dès lors que ces textes sont accompagnés de nombreuses illustrations destinées à mettre en valeur les plats cuisinés ou les modèles choisis qui, par leur agencement et leur composition, présentent un caractère original méritant protection.
La reproduction dans des revues de ses articles, sans son autorisation et sans lui payer de redevances, ainsi que la réunion de ses articles sans son autorisation dans des ouvrages publiés, Constituent une atteinte au droit de reproduction appartenant à l'auteur d'articles de presse. En effet, aux termes de l'article 36 alinéas 3 et 4 de la loi du 11 mars 1957, l'auteur d'articles de presse conserve, sauf stipulation contraire, le droit de reproduction de ses articles, et a seul le droit d'autoriser leur réunion dans un recueil et la publication du recueil. De plus l'article L. 761-9 du code du travail subordonne la nouvelle utilisation des articles par l'entreprise de presse à une convention, précisant les conditions dans lesquelles la reproduction est autorisée.

Publication : RIDA 1992, n° 154, p. 157

Le secret (et des clauses le préservant) est la seule solution protectrice.

Cass. 1re civ, 5 février 2002 : un cuisinier filmé n'est pas auteur de l'oeuvre audiovisuelle


Sur le net : en France ; aux Etats-Unis ;
Voir également J.-P. Branlard, La protection juridique des oeuvres gastronomiques, GP 2000, 1, doctr. 260