En principe, vous devez avoir relevé les maigres mots suivants :

Mais attendu qu'en retenant que la banque avait renoncé au bénéfice du gage, la cour d'appel en a exactement déduit que la caution était déchargée de son obligation ;
D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;

Il convient de relever d'autre indices dans l'arrêt, avec la plus grande prudence.

 

Tout d'abord, c'est un arrêt de chambre mixte. Ce qui signifie qu'il y avait controverse entre deux chambres : cet arrêt tranche... Mais quoi donc ?

Ensuite, la cour de cassation rejette un pourvoi. Elle se prononce en contredisant les arguments du pourvoi.
Le pourvoi dit :
1 / que l'application de l'article 2037 du Code civil est subordonnée à un fait de commission ou d'omission, mais imputable au créancier, c'est-à-dire fautif et que le créancier gagiste n'est pas tenu de demander l'attribution judiciaire de son gage ; qu'en énonçant, pour décharger M. X... de son obligation de caution envers la banque créancière, que le moyen de défense de celle-ci, qui se contente de soutenir qu'elle n'avait aucune obligation de solliciter l'attribution judiciaire de son gage, ne saurait la convaincre, la cour d'appel a violé, par fausse application, l'article 2078 du Code civil, ensemble l'article 2037 du même code

La cour de cassation considère donc, à peu près comme la CA que
Dans le cadre de l'application de l'art. 2037 du Code civil
Si la banque, en principe n'est pas tenue de demander l'attribution judiciaire du gage,
elle avait ici l'obligation de le faire.
Elle a commis une faute (de commission, d'omission, imputable ... ?).

Le pourvoi dit :
2 / qu'en se bornant à affirmer qu'en négligeant de faire valoir ses droits de créancier nanti dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société, la banque avait indubitablement privé la caution de son droit préférentiel sur le gage, la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé une faute imputable à la banque créancière, titulaire d'un nantissement sur le matériel et l'outillage ne lui conférant pas un droit de rétention, n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 2037 du Code civil

La cour de cassation considère donc certainement, à peu près comme la CA, que
la banque a privé la caution de son droit préférentiel sur le gage
et que le fait que le gage ne confère pas un droit de rétention ne joue pas

Récapitulons les éléments :

la banque avait renoncé au bénéfice du gage
la caution était déchargée de son obligation

Dans le cadre de l'application de l'art. 2037 du Code civil

Si la banque, en principe n'est pas tenue de demander l'attribution judiciaire du gage,
elle avait ici l'obligation de le faire.
Elle a commis une faute (de commission, d'omission, imputable ... ?).

la banque a privé la caution de son droit préférentiel sur le gage
et que le fait que le gage ne confère pas un droit de rétention ne joue pas

Chambre mixte

De ces quelques mots, nous allons faire un plan.