Des idées précédentes il faut extraire 4 blocs, qui constitueront un plan en
deux parties
deux sous-parties

Vous pouviez, par exemple, retenir le plan suivant :

I - La cause indirecte et la faute caractérisée
II - L'état de conscience de l'auteur

ou

I - La causalité indirecte
II - L'imprudence qualifiée

Il suffit de mettre de l'ordre dans la page précédente et de touver des titres. Les éléments de la page précédente sont volontairement replacés tels quels.
Le tout doit être rédigé et développé de nouveau, clairement et élégamment.

I - Une imprudence cause indirecte du décès

A - L'élément moral du délit d'homicide involontaire

l'article 121-3, alinéa 4, du code pénal

Ce texte rappelle l'exigence d'un élément moral. Dans notre arrêt, l'accusée est poursuivi pour un homicide involontaire qui est un délit, art. 221-6.

L'élément moral d'un délit consiste en principe en une intention, comme le précise l'art. 121-3 al. 1 : " Il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre". Mais les alinéas suivants du même article précisent dans quels cas la faute d'imprudence peut être retenue comme élément moral. Le prévenu est poursuivi sur le fondement de l'homicide involontaire, dont l’élément moral est l’imprudence.
L'imprudence est un relâchement de la vigilance. Un délit par imprudence ne peut être sanctionné que si le texte d'incrimination le prévoit, ce qui est d'évidence le cas pour l'homicide involontaire.

al 4, ici appliqué, est issu de la réforme du 10 juillet 2000, destinée à alléger la responsabilité pénale de certains responsables, les élus notamment, et maires plus particulièrement. Expliquer... Et on voit dans cet arrêt que cette tentative de dépénalisation n'a pas toujours eu l'effet escompté.

Ce texte précise les cas où l'auteur d'une faute d'imprudence, cause indirecte du dommage, peut voir sa responsabilité pénale retenue.
L'auteur est responsable pénalement s'il a commis une faute "délibérée" ou "caractérisée".
Avant d'examiner la faute, il faut donc déterminer si l'auteur a causé directement ou indirectement le dommage.

L'al 4 donne deux définitions possibles de la causalité indirecte

B - La causalité indirecte en l'espèce

le prévenu, qui a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage

Selon la Cour de cassation, la CA a bien relevé que Marc X. a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage, ce qui est une des définitions de la causalité indirecte donnée par l'art. 121-3 al 4.

En effet, Marc X., enseignant dans l'établissement,
- avait donné son aval pour l'organisation d'un repas de classe,
- s'était rendu dans un commerce pour y acheter trois litres de vin et une bouteille de pastis,

n'a pas pris les mesures permettant de l'éviter

Selon la Cour de cassation, la CA a bien relevé que Marc X. n'a pas pris les mesures permettant d'éviter le dommage, ce qui est le seconde définition de la causalité indirecte donnée par l'art. 121-3 al 4.

Marc X aurait eu l'occasion de prendre des mesures pour éviter le dommage.
Un autre élève avait conservé les clés de la voiture de Antonin Y., l'élève victime et, a lieu de les restituer, il les avait posées sur la table de Marc X... en lui disant "Antonin a bu, il est gris".

Marc X... n'a pas aidé l'élève, puisqu'on sait qu'il a ensuite rencontré d'autres personnes de l'établissement scolaire.

En conséquence, lorsque Marc X. a été prévenu de l'ivresse de Antonin Y. , il y avait à ce moment là un dommage potentiel (décès). Il aurait pu agir à ce moment là, et il n'a "pas pris les mesures nécessaires pour l'éviter", selon l'expression de l'art. 121-3 al. 4 ; son comportement a été un des paramètres du dommage

Le lien de causalité entre l'homicide involontaire et le comportement de Marc est bel et bien existant, de manière indirecte, selon les deux définitions proposées par l'art. 121-3 al 4.

II - La faute d'imprudence qualifiée

A - La faute caractérisée ou délibérée ?

commis une faute caractérisée

Comme le comportement de Marc X. n'est que la cause indirecte du décès, il faut, pour le condamner pour homicide involontaire,
démontrer qu'il a commis une faute d'imprudence très grave.

Selon l'art. 121-3, l'auteur indirecte du dommage est responsables pénalement s'il a commis une faute "délibérée" ou "caractérisée"
- soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement,
- soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer

La faute délibérée pouvait être envisagée en l'espèce :
Il a donné son accord à l'organisation du repas et a participé à l'achat d'alcool alors que
- la directrice de l'établissement n'était pas informée de l'organisation de ce repas
- la consommation d'alcool, interdite par le règlement intérieur, s'appliquait aux élèves majeurs

Mais ce comportement est un peu en aval des événements, l'accord pour l'organisation du repas et l'achat d'alcool relèvent d'avantage de la création de la situation permettant la réalisation du dommage

De plus le réglement de l'établissement n'est pas une "loi ou un réglement" au sens de 121-3 al. 4. On peut cependant observer ici que la cour de cassation a parfois retenu une acception large de la "loi ou réglement" dans le cadre de l'application de 121-3 al 3, pourquoi pas pour l'al 4 ? voir cass. 20 janvier 2009, bull n° 21 vu en CM.

exposait autrui à un risque d'une particulière gravité

faute caractérisée : le comportement de Marc X., qui n'a pas réalisé le danger de la situation et n'a pas pris les clés de voiture, que lui avait remis l'autre élève sur la table. Il a bien exposé l'élève à un risque d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer : l'état d'ivresse d'Antonin était visible de tous, et a été précisément décrit. En effet, Antonin Y. "avait bu au moins cinq verres de pastis avec de l'eau, était ivre, euphorique, avait les yeux brillants et ne conservait pas son équilibre".
Marc X., en tant que professeur participant à la fête, devait être d'autant plus vigilant à ce genre de "symptômes".

B - L'ignorance de l'auteur sans effet en l'espèce

qu'il ne pouvait ignorer

On contestera le fait qu'ici, Marc X. ait agit sciemment :
- Le pourvoi insiste sur le fait que Marc X. n'avait pas connaissance de la situation de danger (préciser...)
- Le texte parait exiger que l'auteur ait conscience des faits, n'en ignore pas les conséquences : le pourvoi soutient qu'on ne peut se contenter des "considérations d'ordre général", autrement dit une appréciation in abstracto.

Il est vrai que l'élève qui avait constaté l'état d'ivresse de la victime, et qui avait déposé les clés de voiture sur la table de l'enseignant Marc X, n'était pas certain d'avoir été entendu par celui-ci, compte tenu du bruit ambiant.

En réalité, il s'agit d'une appréciation in abstracto de l'ignorance. Peu importe qu'en réalité, Marc X. n'ait pas eu pleinement conscience du danger au moment des faits. Ce qui compte, c'est qu'il ne devait pas l'ignorer, en principe (in abstracto). Il aurait dû avoir conscience du risque.

OUVERTURE : il était possible ici en fin de IIB, voire en conclusion, d'ouvrir le commentaire vers l'actualité brulante des "apéro géants" organisés par le biais de Facebook, et leurs conséquences, en faisant une comparaison rapide.

Rédigez tout cela correctement, en n'oubliant pas les chapeaux introductifs et les transitions.
Introduction : voir la méthode de commentaire d'arrêt

Retour menu pénal

Retour énoncé