Des idées précédentes
il faut extraire 4 blocs, qui constitueront un plan en
deux parties
deux sous-parties
Vous pouviez, par exemple, retenir le plan suivant :
I - La cause indirecte et la faute
caractérisée
II - L'état de
conscience de l'auteur
ou
I - La causalité indirecte
II - L'imprudence qualifiée
Il suffit de mettre
de l'ordre dans la page précédente et de touver des titres. Les
éléments de la page précédente sont volontairement
replacés tels quels.
Le tout doit être rédigé et développé de nouveau,
clairement et élégamment.
I - Une imprudence cause indirecte du décès
A - L'élément moral du délit d'homicide involontaire
l'article 121-3, alinéa 4, du code pénal
Ce texte rappelle l'exigence d'un élément moral. Dans notre arrêt, l'accusée est poursuivi pour un homicide involontaire qui est un délit, art. 221-6.
L'élément moral d'un délit consiste en principe en une
intention, comme le précise l'art. 121-3 al. 1 : " Il n’y
a point de crime ou de délit sans intention de le commettre".
Mais les alinéas suivants du même article précisent dans
quels cas la faute d'imprudence peut être retenue comme élément
moral. Le prévenu est poursuivi sur le fondement de l'homicide involontaire,
dont l’élément moral est l’imprudence.
L'imprudence est un relâchement de la vigilance. Un délit par imprudence
ne peut être sanctionné que si le texte d'incrimination le prévoit,
ce qui est d'évidence le cas pour l'homicide involontaire.
al 4, ici appliqué, est issu de la réforme du 10 juillet 2000, destinée à alléger la responsabilité pénale de certains responsables, les élus notamment, et maires plus particulièrement. Expliquer... Et on voit dans cet arrêt que cette tentative de dépénalisation n'a pas toujours eu l'effet escompté.
Ce texte précise les cas où l'auteur d'une faute d'imprudence,
cause indirecte du dommage, peut voir sa responsabilité pénale
retenue.
L'auteur est responsable pénalement s'il a commis une faute "délibérée"
ou "caractérisée".
Avant d'examiner la faute, il faut donc déterminer si l'auteur a causé
directement ou indirectement le dommage.
L'al 4 donne deux définitions possibles de la causalité indirecte
B - La causalité indirecte en l'espèce
le prévenu, qui a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage
Selon la Cour de cassation, la CA a bien relevé que Marc X. a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage, ce qui est une des définitions de la causalité indirecte donnée par l'art. 121-3 al 4.
En effet, Marc X., enseignant dans l'établissement,
- avait donné son aval pour l'organisation d'un repas de classe,
- s'était rendu dans un commerce pour y acheter trois litres de vin et
une bouteille de pastis,
n'a pas pris les mesures permettant de l'éviter
Selon la Cour de cassation, la CA a bien relevé que Marc X. n'a pas pris les mesures permettant d'éviter le dommage, ce qui est le seconde définition de la causalité indirecte donnée par l'art. 121-3 al 4.
Marc X aurait eu l'occasion de prendre des mesures pour éviter
le dommage.
Un autre élève avait conservé les clés de la voiture
de Antonin Y., l'élève victime et, a lieu de les restituer, il
les avait posées sur la table de Marc X... en lui disant "Antonin
a bu, il est gris".
Marc X... n'a pas aidé l'élève, puisqu'on sait qu'il a
ensuite rencontré d'autres personnes de l'établissement scolaire.
En conséquence, lorsque Marc X. a été prévenu de l'ivresse de Antonin Y. , il y avait à ce moment là un dommage potentiel (décès). Il aurait pu agir à ce moment là, et il n'a "pas pris les mesures nécessaires pour l'éviter", selon l'expression de l'art. 121-3 al. 4 ; son comportement a été un des paramètres du dommage
Le lien de causalité entre l'homicide involontaire et le comportement de Marc est bel et bien existant, de manière indirecte, selon les deux définitions proposées par l'art. 121-3 al 4.
II - La faute d'imprudence qualifiée
A - La faute caractérisée ou délibérée ?
commis une faute caractérisée
Comme le comportement de Marc X. n'est que la cause indirecte
du décès, il faut, pour le condamner pour homicide involontaire,
démontrer qu'il a commis une faute d'imprudence très grave.
Selon l'art. 121-3, l'auteur indirecte du dommage est responsables pénalement
s'il a commis une faute "délibérée" ou "caractérisée"
- soit violé de façon manifestement délibérée
une obligation particulière de prudence ou de sécurité
prévue par la loi ou le règlement,
- soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui
à un risque d’une particulière gravité qu’elles
ne pouvaient ignorer
La faute délibérée pouvait être envisagée
en l'espèce :
Il a donné son accord à l'organisation du repas et a participé
à l'achat d'alcool alors que
- la directrice de l'établissement n'était pas informée
de l'organisation de ce repas
- la consommation d'alcool, interdite par le règlement intérieur,
s'appliquait aux élèves majeurs
Mais ce comportement est un peu en aval des événements, l'accord pour l'organisation du repas et l'achat d'alcool relèvent d'avantage de la création de la situation permettant la réalisation du dommage
De plus le réglement de l'établissement n'est pas une "loi ou un réglement" au sens de 121-3 al. 4. On peut cependant observer ici que la cour de cassation a parfois retenu une acception large de la "loi ou réglement" dans le cadre de l'application de 121-3 al 3, pourquoi pas pour l'al 4 ? voir cass. 20 janvier 2009, bull n° 21 vu en CM.
exposait autrui à un risque d'une particulière gravité
faute caractérisée : le comportement de Marc X.,
qui n'a pas réalisé le danger de la situation et n'a pas pris
les clés de voiture, que lui avait remis l'autre élève
sur la table. Il a bien exposé l'élève à un risque
d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer
: l'état d'ivresse d'Antonin était visible de tous, et a été
précisément décrit. En effet, Antonin Y. "avait bu
au moins cinq verres de pastis avec de l'eau, était ivre, euphorique,
avait les yeux brillants et ne conservait pas son équilibre".
Marc X., en tant que professeur participant à la fête, devait être
d'autant plus vigilant à ce genre de "symptômes".
B - L'ignorance de l'auteur sans effet en l'espèce
qu'il ne pouvait ignorer
On contestera le fait qu'ici, Marc X. ait agit sciemment :
- Le pourvoi insiste sur le fait que Marc X. n'avait pas connaissance de la
situation de danger (préciser...)
- Le texte parait exiger que l'auteur ait conscience des faits, n'en ignore
pas les conséquences : le pourvoi soutient qu'on ne peut se contenter
des "considérations d'ordre général", autrement
dit une appréciation in abstracto.
Il est vrai que l'élève qui avait constaté l'état d'ivresse de la victime, et qui avait déposé les clés de voiture sur la table de l'enseignant Marc X, n'était pas certain d'avoir été entendu par celui-ci, compte tenu du bruit ambiant.
En réalité, il s'agit d'une appréciation in abstracto de l'ignorance. Peu importe qu'en réalité, Marc X. n'ait pas eu pleinement conscience du danger au moment des faits. Ce qui compte, c'est qu'il ne devait pas l'ignorer, en principe (in abstracto). Il aurait dû avoir conscience du risque.
OUVERTURE : il était possible ici en fin de IIB, voire en conclusion, d'ouvrir le commentaire vers l'actualité brulante des "apéro géants" organisés par le biais de Facebook, et leurs conséquences, en faisant une comparaison rapide.
Rédigez tout cela correctement, en n'oubliant pas les chapeaux introductifs et les transitions.
Introduction : voir la méthode de commentaire d'arrêt