Sur votre brouillon, vous obtenez plusieurs extraits d'arrêt.

Rappel : le plan doit être constitué de 4 blocs : IA IB IIA IIB.
Il faudra, à terme, en regrouper certains, en scinder d'autres, pour obtenir 4 grandes idées.

Notez, autour de ces extraits , ce qu'ils vous inspirent, en cherchant des idées dans les textes du Code civil, dans la jurisprudence que vous avez étudiée (antérieure ou postérieure à l'arrêt), dans les débats de doctrine et dans votre cours.

3/4 d'heures

Vous devez arriver à quelque chose qui ressemble à cela :

544, propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue
552 propriété du dessus et du dessous

rappel de la définition de la propriété, de son caractère absolu
Rappel de l'histoire de la propriété, vue en CM, de l'élaboration de sa définition
Vocabulaire employé dans les textes : 544, DDHC,...
Valeur constitutionnelle

Pas de surplomb possible du terrain voisin.
rappel du CM concernant la propriété du dessus

637 : une servitude est une charge imposée sur un héritage pour l'usage et l'utilité d'un héritage appartenant à un autre propriétaire ; une servitude ne peut conférer le droit d'empiéter sur la propriété d'autrui

Définition de la servitude, en l'espèce continue et apparente.
Une servitude continue + apparente peut être acquise par prescription.

Mais un empiètement n'est pas une servitude
Une servitude n'est pas une prise de pouvoir sur la propriété d'autrui, elle n'empêche pas le proprio de jouir de son bien
Il y a ici une faute incompatible avec l'établissement d'une servitude
Un mot sur la preuve par témoignage évoquée dans l'arrêt de la CA

Jp constante, voir l'arrêt du 27 juin 2001

Pourtant ici, une autre solution aurait pu être envisagée :
la prescription acquisitive (usucapion), non de la servitude comme l'envisageait la CA,
mais de la propriété, aurait-elle pu être plaidée ?
Expliquer le mécanisme, préciser et conclure

En cas d'empiètement, la sanction systématique est la destruction.
Applicable en l'espèce
Peu importe le caractère négligeable de l'empiètement
545 Code civil : pas d'expropriation pour intérêts privés
Rappel de la jurisprudence constante vue en TD
Rappel des critiques formulées contre cette sévérité (bonne foi, abus de droit, ...)

vos grandes lignes sont établies
vos idées sont notées,
il faut préciser le plan