Raymond Saleilles

De la personnalité juridique,

Ed. Rousseau, 2e éd. 1922

Vingt-cinq leçons d'introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques.

10e leçon - La corporation - La Körperschaft - La fiction de personnalité

p.213p. 214-215 p.216-217
p. 218-219 p. 220-221 p. 222-223
p. 224-225p. 226-227 p. 228-229
p. 230-231 p. 232-233 p. 234-235
p. 236-237 p. 238-239 p. 240-241

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1re leçon - Le Droit collectif et l'Ecole philosophique du XVIIIe s.

2e leçon - La mainmorte et la réaction contre les abus de l'Ecole du XVIIIe s.

3e leçon - L'histoire et le concept de personnalité - Droit romain - Les associations à Rome

4e leçon - La théorie de l'Universitas

5e leçon - Les conséquences de la personnalité civile en droit romain

6e leçon - Théorie de la fondation

7e leçon - La fondation en droit romain

8e leçon - Les personnes juridiques au moyen-âge :La propriété commune - La Gesamte Hand

9e leçon - L'association germanique - La Genossenschaft

10e leçon - La corporation - La Körperschaft - La fiction de personnalité

11e leçon - Les associations en ancien droit - Les corps et établissement : la fondation - L'Edit de 1749

12e leçon - L'Encyclopédie et les fondations - La fondation dans le droit moderne

13e leçon - Les établissements privés - Les sociétés de commerce

14e leçon - Les théories en matière de personnalité - Savigny et le système de la fiction - Les conséquences qui en dérivent

15e leçon - Les inconvénients pratiques de la théorie de la fiction - Les questions de responsabilité - L'intérêt collectif et le système de la fiction

16e leçon - Critique de la théorie de la fiction

17e leçon - Les théories négatives de l'idée de personnalité - La thèse de la propriété collective - Son application au droit français : construction exégétique

18e leçon - Examen critique de la théorie de la propriété collective

19e leçon - Les conséquences pratiques du système de la propriété collective. Les autres théories négatives de l'idée de personnalité. Système de MM Van den Hevel et de Vareilles-Sommières. Système de Brinz. Le Zweckvermögen ; les patrimoines d'affectation

20e leçon - Les systèmes analytiques, construits sur l'idée de relations juridiques : Hölder et Binder, la propriété fiduciaire

21e leçon - La thèse de la réalité. La construction initiale. Son rattachement à la théorie de la volonté : la Willenstheorie. La théorie biologique. Les systèmes organicistes.

22e leçon - La notion de droit subjectif. La notion de sujet de droit. La notion de personnalité. Critique de l'école positiviste. La thèse de la réalité juridique : théorie institutionnelle

23e leçon - Développement de la notion de réalité juridique. Son application aux associations et fondations.

24e leçon - Le concept de relation juridique - Des notions de fiction et de réalité juridique.

25e leçon - Conséquences pratiques de la théorie de la réalité juridique - Conclusion.