Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121- 3 et 221- 6 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ;

" en ce que l' arrêt attaqué a relaxé Maryse A...du chef d' homicide involontaire ;

" aux motifs propres que selon les experts, le décès d' Odile X... était en rapport avec l' administration d' une injection par voie intraveineuse de vingt milligrammes de tranxène prescrit pour le traitement d' une angoisse survenue quelques heures après la liposuccion et cette complication résultait soit d' une hypersensibilité de la malade à ce type de produits, soit d' une interaction entre le produit administré et le traitement antérieur par anxiolitique pris par le malade ; que l' instruction n' avait pas révélé la présence chez la victime de produits autres que ceux en rapport avec les traitements appliqués au cours de l' acte chirurgical ; que l' absence d' une expertise biologique préopératoire et l' injection intraveineuse postopératoire de tranxène ne pouvaient être considérées comme des fautes ; que la preuve n' était pas rapportée que Maryse A...aurait agi en connaissance des dangers encourus et d' un traitement médical en cours ;

" et aux motifs, adoptés du tribunal, que les deux premiers experts avaient conclu que l' intervention subie par la patiente aurait dû être réalisée avec recours à un anesthésiste- réanimateur qualifié ; que si le docteur A...avait porté une attention particulière à la surveillance clinique de la patiente, celle- ci s' avérait insuffisante, les effets secondaires nécessitant une prise en charge par un médecin anesthésiste qualifié ;

" alors que, d' une part, se rend coupable d' une faute par imprudence le médecin qui ne surveille pas assez les suites de son intervention et l' administration des soins post- opératoires ; que la cour d' appel, qui a constaté que selon les experts, la surveillance clinique de la patiente après la prise du tranxène avait été insuffisante, les effets secondaires ayant nécessité une prise en charge par un anesthésiste et un matériel adapté à la patiente, ce qui n' avait pas été le cas, n' a pas tiré les conséquences légales de ses constatations ;

" alors que, d' autre part, commet une faute le médecin qui n' accomplit pas les diligences normales et les vérifications nécessaires ; que la cour d' appel qui a constaté que, selon les experts, le décès de la patiente était dû, soit à une hypersensibilité au tranxène injecté, soit à une interaction avec un traitement antérieur, dont le docteur A...aurait dû avoir connaissance, n' a pas légalement justifié sa décision " ;

Attendu qu' il résulte de l' arrêt attaqué et des pièces de procédure qu' Odile X... s' est rendue dans une clinique privée pour y subir une liposuccion pratiquée par Maryse A..., médecin généraliste ; qu' après l' intervention, la patiente a présenté des signes d' angoisse ; que le médecin lui a fait administrer vingt milligrammes de tranxène par voie intraveineuse ; que, peu de temps après l' injection de ce produit, Odile X... est tombée dans le coma et n' a pu être réanimée ; que, renvoyée devant le tribunal correctionnel du chef d' homicide involontaire, Maryze A...a été relaxée ; que les parents de la victime, qui s' étaient constitués parties civiles, ont, seuls, interjeté appel du jugement qui les déboutait de leurs demandes ;

Attendu que, pour confirmer cette décision, l' arrêt énonce que si, selon les experts, le décès est en rapport avec l' injection de tranxène, il existe une incertitude sur le point de savoir si la complication résulte d' une hypersensibilité de la malade à ce produit ou d' une interaction avec d' autres produits du même type qui lui auraient été précédemment prescrits ; que les juges ajoutent que l'absence d'analyse biologique préopératoire et l'injection postopératoire de tranxène par la prévenue, en l' absence d' intervention d' un anesthésiste- réanimateur, ne suffisent pas à établir à la charge du médecin une faute entretenant un lien de causalité certain avec le décès ;

Attendu qu' en l' état de ces seules énonciations exemptes d' insuffisances comme de contradictions, la cour d' appel a justifié sa décision ;

D' où il suit que le moyen doit être écarté ; (...)

Et attendu que l' arrêt est régulier en la forme ;

REJETTE les pourvois ;