Cour de Cassation
Chambre criminelle
Audience publique du 4 septembre 2007 Rejet
N° de pourvoi : 06-88012 Inédit
Attendu que, pour déclarer Jean-Michel X..., chirurgien qualifié en urologie, coupable de blessures involontaires sur la personne de Viviane Z..., l'arrêt retient qu'il a, au début du mois d'octobre 1997, diagnostiqué, à la suite de divers examens, chez sa patiente de 36 ans souffrant de troubles de la fonction urinaire et d'hématuries, une neurofibromatose vésicale de Recklinghausen, maladie extrêmement rare, et qu'il a, en l'absence de toute urgence, alors que la biopsie ne révélait pas de malignité des tissus prélevés, sans faire de recherches bibliographiques, sans s'entourer des conseils de spécialistes de cette pathologie et sans procéder aux examens complémentaires qui auraient permis de préciser l'étendue des lésions, proposé à sa patiente de réaliser sur sa personne une cystectomie partielle dès le 17 octobre 1997 ; que l'arrêt relève encore qu'en fin d'après-midi, tandis qu'il était, selon ses propres déclarations, fatigué par deux précédentes opérations, il a effectué celle-ci en deux heures et quarante cinq minutes alors qu'une telle intervention requiert, selon l'ensemble de la communauté des urologues, une durée de quatre à cinq heures ;
Que les juges ajoutent qu'ayant, selon ses explications, découvert pendant l'opération la présence d'une volumineuse lésion vésicale adhérant à l'utérus, Jean-Michel X... a pratiqué sur la patiente une hystérectomie et une cystectomie totales, avant de tenter une reconstruction de la fonction vésicale par iléo-cystoplastie et que, dans sa hâte d'en terminer au plus tôt, il a oublié de refermer le mésentère et incarcéré une anse intestinale dans la paroi abdominale ;
qu'ils relèvent enfin que, la patiente ayant été victime dans les suites opératoires d'un syndrome occlusif, Jean-Michel X... a laissé un confrère reprendre seul l'intervention, le 30 octobre 1997, sans l'assister, et que les praticiens de l'hôpital parisien où la malade a été transférée le 3 novembre 1997, après avoir constaté qu'elle était atteinte d'une péritonite généralisée pulvérulente et d'un abcès en rapport avec la désunion de la vessie iléale et de l'anastomose ouverte dans la vessie iléale que leur confrère avait tenté de réaliser, ont dû procéder à de nouvelles interventions ;
Attendu qu'en l'état de ces seules énonciations, qui établissent que le prévenu n'a pas accompli les diligences normales, compte tenu de la nature de ses fonctions ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait, et d'où il résulte que le dommage de la victime a été directement causé par une accumulation d'imprudences et de négligences, la cour d'appel a justifié sa décision ;
D'où il suit que le moyen ne saurait être accueilli ;
Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
REJETTE le pourvoi ;