Vous regardez trop la télévision la preuve en perles

Les initiatives orthographiques ont été scrupuleusement respectées,
en hommage à la créativité de leurs auteurs

La faute en matière pénale constitue une grande énigme marquée d'un point d'interrogation

La mort du patient ne suffisait pas à inquiéter son médecin

la jurisprudence s'est pelotonnée dans sa jurisprudence actuelle

La cour d'appel énumère une lituanie de fautes de négligence

(Oral) Pouvez-vous me situer la Belgique par rapport à la France ?
- Heu... à l'Est ?

La faute est une chose punissable. M. X., en tant qu'homme, doit répondre de ses bons et mauvais actes. Etudions à présent le dommage de l'arrêt.

(Oral) - Les chinois sont communistes
-et c'est quoi le communisme ?
-Ben... ch'ai pas... chu pas cultivé...

Dans l'affaire qu'a eu à traiter la Cour de cassation,
on a une infraction : l'état de santé de la patiente Mme. Z

Des conditions sont nécessaires pour engager la responsabilité de la personne morale.
Tout d'abord, il faut une personne morale.
Ensuite, il faut un acte répréhensible.

 

Sujet de droit pénal général : "Juger les fous ?"

Cet question est traiter depuis... Depuis très certainement où l'homme a découvert
que tout ses semblables ne pouvaient comprendre le bien ou le mal des règles.

Un délinquant sexuel n'est pas toujours très bien vu avec tout ce qui se passe

"N'est pas fou qui veut". A en croir cette annonce,
la folie est un luxe que tout le monde ne peut pas s'offrir.
Le fou est une personne mais dépourvue de la personnalité juridique.

Finalement ils sont humain ces fous.

Le cleptomane vole. C'est monsieur tout le monde, voir le bon père de famille.
Sauf qu'il vole. Il n'y peut rien. C'est comme ça.

Les fous sont des personnes atteintes de folie.

A l'heure d'aujourd'hui, la folie, et plus particulièrement les fous,
font peur.

Les fous semblent tous être mis dans le même panier,
on exclut aussi bien les fous ayant commis des crimes atroces
que les fous qui n'ont rien fait et dont leur seul tort est d'être fou.

Soit les médecins veulent faire plus de chiffre
ainsi que les producteurs comme les laboratoires pharmaceutiques,
soit il y a un problème réel.
Je pencherai plutôt pour cette option.
En effet car si la société se dope le cerveau pour aller mieux,
c'est bien qu'on va trop vite pour elle.

Beccaria doit peut être se retourner dans sa tombe.

 

Un petit bêtisier de L1 2009-2010, mis en musique par le Professeur Del Sol

Un conjoint concubiné, personne préjudiciée, décide d'insigner en justice son adversaire,
car ce n'est pas admettable ce qui lui arrive.
Pour cela, il saisit un tribunal arbitraire et, après jugement de ce dernier,
il décide d'interjecter appel, puis de se pourvoyer en cassation.
Heureusement, ce justiciable est occourant de la façon dont les normes sont étiquetées.
Il connaît le droit et spécialement les règles de droit apparentières.
Il faut dire qu'il est conseillable et ce dotant plus qu'il a atteint sa maturité.
Et encore, il ignore la complexité générée par le droit communautaire qui prévôt (hein l'abbé ?... là, je plaisante, je sais que c'est « prévost ») dans notre système juridique et se trouve à l'interphase de la Constitution et de la loi ordinaire.

Il trouve quand même que le contancieux, ce n'est pas aussi simple qu'il y paraît.
Il tend à se mélanger dans toutes les juridictions : ainsi, pour lui, les questions de licenciement sont traitées par le tribunal paritaire des baux ruraux (sic !) et, en appel, par la cour d'assisses (re-sic).
A quand le rétablissement de la peine de mort pour l'employeur qui procède à un licenciement injustifié ?
Telle est ma question. Heureusement, le désaccord pourrait être résolu de façon alamiable ou porté devant le garde d'assaut.